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Conditions

Conditions générales d'utilisation

Ce document couvre l'usage du site web. Les conditions des prestations (missions, contrats de service) font l'objet de contrats séparés signés avec chaque client, distincts de ces CGU.

1. Objet et acceptation

Les présentes conditions générales d'utilisation (les « Conditions ») régissent l'accès et l'utilisation du site [URL], édité par [RAISON_SOCIALE] (« MAWT », « nous »). En accédant au site, vous acceptez les présentes Conditions. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas le site.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement. MAWT s'efforce d'en assurer la disponibilité, sans garantie d'accès continu ou sans interruption. MAWT peut modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment, sans préavis et sans engager sa responsabilité.

3. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le site de manière loyale et conforme à la loi. Sont notamment interdits :

l'accès non autorisé aux systèmes, l'introduction de code malveillant, la collecte automatisée massive de données (scraping), toute tentative de perturber le fonctionnement du site, et tout usage portant atteinte aux droits de MAWT ou de tiers.

MAWT se réserve le droit de restreindre l'accès en cas d'usage abusif.

4. Contenus et formulaires

Les informations publiées sur le site le sont à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis. Elles ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une offre contractuelle.

Lorsque vous nous transmettez un message via le formulaire de contact, vous garantissez que les informations fournies sont exactes et que vous êtes autorisé à les communiquer. Le traitement de ces données est décrit dans notre politique de confidentialité.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de MAWT ou de ses partenaires. Aucune licence ni aucun droit ne vous est cédé du fait de votre visite, au delà de la simple consultation à des fins personnelles et non commerciales.

6. Liens vers des sites tiers

Le site peut renvoyer vers des sites tiers sur lesquels MAWT n'a aucun contrôle. Ces liens sont fournis pour votre commodité. MAWT décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de données.

7. Responsabilité

Dans les limites permises par le droit suisse, MAWT décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site, à l'impossibilité d'y accéder, à la présence d'erreurs ou d'éventuels éléments nuisibles. Vous utilisez le site sous votre seule responsabilité.

8. Protection des données

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre politique de confidentialité et notre politique de cookies, qui font partie intégrante des présentes Conditions.

9. Modification des Conditions

MAWT peut modifier les présentes Conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de votre accès. Dernière mise à jour : [DATE_MAJ].

10. Droit applicable et for

Les présentes Conditions sont soumises au droit suisse. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de Genève, sous réserve d'un for impératif prévu par la loi.